Le site des échanges avec la Chine

 

 

INTRODUCTION AU DROIT CHINOIS

par

Daniel Arthur Laprès

 

HISTOIRE DU DROIT CHINOIS











1.1. - Histoire du droit chinois
1.1.1. - Introduction
1.1.2. - Chronologie des codes

1.2. - Le droit de l’Antiquité
1.2.1 - Introduction au droit de l’Antiquité
1.2.2 - Confucius
1.2.3 - Les légalistes

1.3. - Le droit dynastique
1.3.1. - Introduction au droit dynastique
1.3.2. - Les codes
1.3.3. - L’organisation judiciaire
1.3.4. - Litiges civils
1.3.5. - Régulation de la population
1.3.6. - Régulation des terres
1.3.7. - Régulation de l’expression
1.3.8. - L’Etat et la religion

1.4. - Le droit moderne
1.4.1. - La République
1.4.2. - La révolution communiste
1.4.3. - La réforme à partir de 1978
1.4.4. - L’accession à l’OMC et la réforme du droit
1.4.5. - La profession d'avocat
1.4.6. - L'enseignement du droit
 
 
 
 
 

 

Le site des échanges avec la Chine


 

1.1.2. - Chronologie des codes
 
 
 
EPOQUE
ETAT
PARTICULARITES
PRE-EMPIRE
536 avant JC Cheng Livre des punitions inscrites sur des vaisseaux trépieds en bronze 
523 Chin Livre des punitions inscrites sur des vaisseaux trépieds en bronze 
501 Cheng Punitions inscrites sur des bambous 
environ 400 Wei « Canon des lois » (« fa jing ») censé avoir été promulgué par Li Kui, Premier Ministre 
environ 350 Jin Shang Yang a modifié les lois de l’Etat et les a rendus applicables à chacun quel que soit son statut
PREMIERS EMPIRES
221-207 Qin Première loi applicable sur tout le territoire de Chine
206-220 Han « Han lü », (« jiu zhang lü », forme définitive en 128 avant JC
DESUNITE
220-265 Wei  Wei lü adopté en 230 environ 
265-419  Chin Chin lü adopté en 268
203-580 Nord Nord : Wei du Nord (481, 495, 594), Chou du Nord (563), Ji du Nord (563)
EMPIRES
581-617 Sui  Kai Huang Lü 581-3, "Da Ye Lü" en 607
618- 906 Tang  Tang Lü Shu Yi forme définitive en 737, largement inspiré du Kai Huang Lü 
960-1279  Sung  Xing Dong en 963 largement inspiré du Code Tang
1280-1367  Yuan  Da Yuan Dongü, 1316-23, perdu 1373-1374
1368-1643  Ming  Première version du "Da Ming Lü", inspiré par le Code Tang. 
Nouvelle version en 1397, révision de structure qui inspirera le Code Qing
1644-1911  Qing Da Qing Lü en 1646 révisé en 1670 et 1723-27 culminant en un nouveau Code
"Da Qing Lü Li" (forme définitive du Code jusqu'à la réforme de 1905)

 

Le site des échanges avec la Chine