INTRODUCTION
AU DROIT CHINOIS
par
1.1. - Histoire
du droit chinois
1.1.1. - Introduction
1.1.2. - Chronologie
des codes
1.2. - Le
droit de l’Antiquité
1.2.1 -
Introduction au droit de l’Antiquité
1.2.2 - Confucius
1.2.3 - Les
légalistes
1.3. - Le droit
dynastique
1.3.1. - Introduction
au droit dynastique
1.3.2. - Les
codes
1.3.3. - L’organisation
judiciaire
1.3.4. - Litiges
civils
1.3.5. - Régulation
de la population
1.3.6. - Régulation
des terres
1.3.7. - Régulation
de l’expression
1.3.8. -
L’Etat et la religion
1.4. - Le droit
moderne
1.4.1. - La
République
1.4.2. - La
révolution communiste
1.4.3. - La
réforme à partir de 1978
1.4.4. - L’accession
à l’OMC et la réforme du droit
1.4.5. - La
profession d'avocat
1.4.6. - L'enseignement
du droit
Il existe plusieurs explications des origines du droit chinois.
Selon le plus ancien texte chinois concernant le droit, le « Lu Xing » (« Les châtiments de l’Etat de Lu »), « les infractions sanctionnées par les 5 châtiments sont au nombre de 3,000 ».
Le « Lu Xing » récite comment les miaos, peuple barbare, sous le règne du légendaire Shun (23ième siècle avant JC), ont institué les 5 châtiments, « xing », les règles les définissant étant désignés des « fa ». Derrek Bodde, par exemple, attache la plus grande crédibilité à cette version de l’origine du droit chinois.
Selon une autre légende, ce même souverain, Shun, a nommé un ministre exemplaire, Kao Yao, pour décider les affaires pénales. Dans cette tradition, il n’est pas aisé de déterminer si Kao Yao ou Shun définit les contenus des lois. Selon un variante de cette légende, celle-ci apparue au cours premier siècle après JC, Kao Yao administrait la justice avec l’aide d’un animal mythique.
Les miaos pratiquaient des punitions cruelles telles les amputations de membres, ou du nez. Selon la mythologie, Dieu (« shang di ») a pris pitié du peuple et a exterminé les miaos les privant de descendants.
La dynastie Chou (1027 à 221 avant JC) a instauré un régime similaire à la société féodale connue en Europe comportant une classe constituée de la famille royale et d’une noblesse détenant son autorité du roi, et une masse de paysans fixés à titre héréditaire à leurs terres.
Graduellement, les seigneurs locaux ont affirmé leur indépendance et vers le sixième siècle avant JC, la dislocation politique s’est conjuguée avec des transformations économiques et démographiques à la suite d’avancées techniques entraînant une augmentation accélérée de la population et l’accession des paysans à la propriété de leurs terres.
A partir du 5ième
siècle avant JC, les plus importants royaumes survivants se sont
livrés des guerres jusqu’à ce que ce qu’il ne reste plus
que le royaume de Chin qui ainsi unifia pour la première fois en
221 avant JC un empire s’étendant sur tout le territoire du peuple
chinois.