INTRODUCTION
AU DROIT CHINOIS
par
CHAPITRE 2 - DROIT PENAL
2.1. - L’Antiquité
2.1.1. - Introduction
2.1.2. - Confucius
2.1.3. - Les légalistes
2. - Les dynasties
2.2. - Peines capitales
2.2.3. - Etapes de la procédure
pénale
2.3. - Le droit pénal
moderne
2.3.1. - Table des matières
2.3.2. - Introduction au
droit pénal moderne
2.3.3. - La compétence
de la loi pénale chinoise
2.3.4. - Les droits procéduraux
2.3.5. - La responsabilité
pénale
2.3.6. - Les atteintes à
l’ordre économique
2.3.8. - Régulation de l’expression
2.3.9. - Les atteintes aux mœurs
2.3.10. - Les atteintes à la sécurité publique et assimilées
2.3.11. - La corruption
2.3.12. - La peine capitale
2.3.13. - Rééducation par le travail
2.3.14. - Le régime général des peines
2.3.15. - Prescription
Selon le plus ancien texte chinois concernant le droit, le « Lu Xing » (« Les châtiments de l’Etat de Lu »), « les infractions sanctionnées par les 5 châtiments sont au nombre de 3,000 ». Le « Lu Xing » récite comment les miaos, peuple barbare, sous le règne du légendaire Shun (23ième siècle avant JC), ont institué les 5 châtiments, « xing », les règles les définissant étant désignés des « fa ».
À partir du 5ième siècle avant JC, les plus importants royaumes survivants se sont livrés des guerres jusqu’à ce que ce qu’il ne reste plus que le royaume de Chin qui ainsi unifia pour la première fois en 221 avant JC un empire s’étendant sur tout le territoire du peuple chinois.