INTRODUCTION
AU DROIT CHINOIS
par
CHAPITRE 2 - DROIT PENAL
2.1. - L’Antiquité
2.1.1. - Introduction
2.1.2. - Confucius
2.1.3. - Les légalistes
2. - Les dynasties
2.2. - Peines capitales
2.2.3. - Etapes de la procédure
pénale
2.3. - Le droit pénal
moderne
2.3.1. - Table des matières
2.3.2. - Introduction au
droit pénal moderne
2.3.3. - La compétence
de la loi pénale chinoise
2.3.4. - Les droits procéduraux
2.3.5. - La responsabilité
pénale
2.3.6. - Les atteintes à
l’ordre économique
2.3.8. - Régulation de l’expression
2.3.9. - Les atteintes aux mœurs
2.3.10. - Les atteintes à la sécurité publique et assimilées
2.3.11. - La corruption
2.3.12. - La peine capitale
2.3.13. - Rééducation par le travail
2.3.14. - Le régime général des peines
2.3.15. - Prescription
En tant
que philosophie du droit et de gouvernement, le confucianisme a été
combattu surtout par les légalistes (« fa jia ») qui,
bien qu’autoritaires, l’étaient transversalement sans distinction
de classes. Pendant des siècles, la tendance légaliste a
ainsi été identifiée avec l’égalitarisme en
opposition au confucianisme approprié par la noblesse. Les légalistes
provenaient souvent de familles féodales, et moins souvent de la
classe des intellectuels. Cette école, parmi la centaine qui se
concurrençait à cette époque pour influencer les gouvernants,
se caractérisait par l’importance qu’elle attachait à l’ancrage
des normes de gouvernement dans les conditions réelles de la société.